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Vie de l’association

Mémoire de l’association : registre spécial, réunions, carnet et passation

Le registre obligatoire, les réunions de bureau et leurs décisions, le carnet des contrats et le dossier de passation.

Mis à jour le 21 octobre 2026

Menu Vie statutaire → Mémoire et registre : ce qui survit aux changements de bureau.

Le registre spécial

Obligatoire (loi du 1er juillet 1901, article 5) : changements de dirigeants, modifications des statuts, transferts du siège, avec leurs dates de déclaration. Les changements de bureau saisis dans Quoréom s’y inscrivent automatiquement, avec la date limite de déclaration (trois mois). Indiquez ensuite la date de déclaration en préfecture et celle du récépissé. Exports : registre et liste des dirigeants en PDF.

Réunions de bureau et de CA

Nouvelle réunion : type (bureau ou conseil d’administration), date, lieu ou lien de visio, ordre du jour, présents. Notez les décisions : elles sont rassemblées et consultables par recherche (« Rechercher dans toutes les décisions »). Chaque réunion produit un relevé en PDF.

Le carnet

Assurances, banque, bail, contrats, accès en ligne, partenaires : qui, quoi, quelle échéance. Une échéance ouvre un rappel un mois avant. Jamais de mot de passe dans le carnet : rangez-le dans le Coffre.

Le dossier de passation

Dossier de passation (PDF) : en un document, tout ce qu’un nouveau bureau doit savoir — identité, bureau, AG, carnet, adhérents et finances, subventions en cours, registre, décisions récentes.

Une autre question ? Écrivez-nous à [email protected].

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