Assemblées générales
Procès-verbal et suites de l’AG
Générer le PV à partir de la séance, puis diffuser, inscrire au registre et déclarer les changements.
Générer le procès-verbal
En fin de séance, ajoutez vos notes des débats, puis Générer le procès-verbal. Le PV reprend l’émargement, les procurations, le quorum et chaque résultat de vote. Il s’ouvre dans l’éditeur de documents : relisez-le, complétez-le, puis exportez-le en PDF ou DOCX pour signature. Vous pouvez le régénérer si la séance a changé.
Les suites
Les démarches après l’AG sont ajoutées aux échéances :
- diffuser le PV aux adhérents ;
- inscrire les changements au registre spécial (nouveaux dirigeants, modification des statuts…) ;
- déclarer ces changements en préfecture dans les trois mois (en ligne sur service-public.fr).
Les changements de bureau saisis dans Quoréom s’inscrivent automatiquement au registre : voir Mémoire et registre.
Une autre question ? Écrivez-nous à [email protected].